• INSCRIPTION
  • MON COMPTE
Group 55197cropped-logo-1.pngGroup 55197Group 55197
  • Qui sommes-nous ?
  • Nos solutions
    • Pour qui ?
      • Entreprises commerciales
      • Métiers libéraux
      • Entreprises individuelles
      • Associations
      • Entreprises immobilières
    • Nos services
      • Comptabilité
      • Juridique
      • Fiscalité
      • Social
      • Création d’entreprise
  • Nos fonctionnalités
  • Tarifs
  • Nos ressources
    • Blog
    • Vlog
    • FAQ
  • Contact
  • INSCRIPTION
  • MON COMPTE
  • Tarifs
  • J’OUVRE MA BOITE
  • Accueil
  • Blog
  • Comptabilité
  • Comment gérer comptablement une facture annulée ? Le Guide Complet 2024

Comment gérer comptablement une facture annulée ? Le Guide Complet 2024

18/12/2023
Catégories
  • Comptabilité
Tags
comment faire une facture annulee

Une facture mal éditée, une erreur, un oubli ou encore une faute de frappe ; toute omission peut avoir des répercussions assez graves sur l’entreprise.

Quel que soit le domaine d’activité de votre société physique ou morale, un contrôle fiscal peut survenir à tout moment et les conséquences peuvent être pénalisantes.

Heureusement, des solutions existent et Noly Compta vous explique comment opérer les rectifications nécessaires dans ce cas de figure ?

Extourner une opération comptable ou comment gérer une facture d’annulation ? Voici l’explication !

Dans cet article

Toggle
  • Qu’est-ce qu’une facture annulée ou une facture d’annulation ?
  • Peut-on annuler une facture ?
  • Modifier ou annuler une facture non encore acquittée : comment faire ?
  • Les conséquences d’une annulation de facture en comptabilité ?
  • Y-a-t ‘il un délai pour annuler une facture ?
  • Dans quels comptes imputer les erreurs de facturation ?

Qu’est-ce qu’une facture annulée ou une facture d’annulation ?

Légalement, une facture d’annulation n’existe pas et n’a jamais existé ! Mais ce qui est d’usage est qu’une autre version de la facture soit éditée afin de corriger les erreurs survenues sur la première version.

Le numéro de la facture rectificative est bien-sûr différent ! La législation française n’a pas mis des règles mais il y a certaines techniques et astuces comptables à suivre.

Peut-on annuler une facture ?

Généralement, toute erreur de facturation engendre un écart de règlement. Donc la suppression de cette dernière en termes comptable n’est pas possible. D’où son annulation par un processus de compensation, et ce, en éditant une autre facture en respectant la numérotation et l’ordre chronologique (au niveau logiciel par exp) pour ainsi annuler la facture erronée.

Notez bien que la justification de l’annulation est de mise, du côté émetteur comme du côté destinataire (Par exp : entre fournisseur et client), sans oublier les autorités compétentes.

La justification de l’annulation se concrétise en un avoir ou en un document rectificatif d’autre type.

Modifier ou annuler une facture non encore acquittée : comment faire ?

Une facture acquittée signifie que son règlement est validé ! Une facture non acquittée n’a pas encore reçu de paiement en contrepartie.

Ce dernier cas de figure est facile à rattraper grâce à l’émission d’une facture rectificative ; cette dernière doit mentionner les détails de la facture d’origine pour faire le rapport au niveau du client et rendre nulle cette facture erronée.

Les conséquences d’une annulation de facture en comptabilité ?

L’identification d’une erreur de facturation, des écarts entre les soldes des comptes ou un simple doublon de facture dans le logiciel de comptabilité, plusieurs raisons qui impliquent une annulation de facture !

Une annulation qui a de nombreuses conséquences sur par exemple les états financiers de l’entreprise tels que les comptes de produits et charges en passant par les comptes clients jusqu’à la modification des résultats financiers globaux.

D’autre part, en cas de contrôle du fisc, si des écarts sont détectés vous écoperez d’une amende pour chaque élément non conforme.

Il faudra à l’avenir mettre en place des mesures pour éviter la récidive d’erreur au niveau du processus de facturation.

Y-a-t ‘il un délai pour annuler une facture ?

Il vaut mieux le faire dès que vous constatez une erreur ou une rectification à apporter. Le législateur ne mentionne aucun délai en la matière, mais il vaut mieux être prudent quant aux contrôles surprise de l’administration fiscale, lors d’un d’audit de la société mère ou même d’un contrôle venant des supérieurs hiérarchiques.

Dans quels comptes imputer les erreurs de facturation ?

Tout écart dans le montant de règlement d’une facture doit être comptabilisé, et l’imputation se fait sur les comptes :

  • N° 758 : Produits divers de gestion courante
  • N° 658 : Charges diverses de gestion courante

NB : Cela concerne les petites sommes !

Quant aux montants d’écart relativement importants, il faudra utiliser les comptes de charges et produits exceptionnels :

  • Le compte n°675 : charges liées aux opérations en capital (comme par exp la cession d’immobilisation)
  • Le compte n°671 : charges exceptionnelles sur opérations de gestion (comme par exps : les malus fiscaux, les sinistres, etc)

Pour les produits exceptionnels, c’est le crédit des comptes suivants qui est utilisé :

  • Compte n°778 : autres produits exceptionnels (les opérations en capital)
  • Compte n°777 : quote-part des subventions d’investissement
  • Comptes n°775 : produits des cessions d’actifs
  • Compte n°771 : produits exceptionnels sur les opérations de gestion

Consultez votre expert-comptable en ligne, il répond à toutes vos questions !

Share
Administrator

Administrator

Articles Associés

frais de déplacement
21/04/2025

Bien catégoriser ses frais de déplacement : le guide pratique Noly


Lire Plus
Traitement Comptable du Matériel Informatique en Location
26/03/2025

Traitement Comptable du Matériel Informatique en Location


Lire Plus
Comptabilité générale, comptabilité financière, comptabilité analytique, comptabilité de gestion quelles différences
26/03/2025

Comptabilité générale, comptabilité financière, comptabilité analytique, comptabilité de gestion : quelles différences


Lire Plus

À propos

  • Qui sommes-nous ?
  • Pour qui
  • Nos fonctionnalités
  • Contact

Nos services

  • Comptabilité
  • Juridique
  • Fiscalité
  • Social
  • Création d’entreprise

Tarifs et autres solutions

  • Tarifs
  • Pack Start
  • Bilan Express
  • Mes Déclarations
  • Ma Banque

Outils & blog

  • Blog
  • | Vlog |
  • FAQ
  • Convertisseur HT-TTC
  • Calculateur TVA
  • Offres pour professionnels comptables
  • Devenez apporteur d’affaires
© 2025 NOLY COMPTA. Tous droits réservés.
Mentions légales | CGU | Politique de confidentialité
    • INSCRIPTION
    • MON COMPTE
    Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web. Si vous continuez à utiliser ce site, nous supposerons que vous en êtes satisfait. Politique de confidentialitéAccepter