Evaluation des immobilisations corporelles, Règles générales

Les immobilisations en comptabilité sont un concept difficile à apprivoiser. L’expert-comptable en ligne Noly Compta va tenter dans une série d’articles à ce sujet de vous faire un point.

En cas d’achat du bien en immobilisation corporelle, celle-ci doit être évaluée à son coût d’acquisition. S’il s’agit d’un don ou d’un leg, c’est sa valeur vénale qui sera considérée. En cas de production par l’entreprise, c’est son coût de production qui est retenu.

Les éléments constitutifs du coût

Le coût d’une immobilisation corporelle est considéré comme étant la contrepartie transmise pour l’acquérir et pour la mettre opérationnelle aux fins d’une utilisation qui lui est destinée au préalable.

Cette contrepartie peut être monétaire ou non. Dans le calcul du coût, on prend en compte les droits et taxes grevés et non récupérables, les frais de commission, d’enregistrement et d’actes, les honoraires des auxiliaires de justice et ingénieurs, les frais de viabilisation, les frais de transport et de manutention, les frais d’installation.

Si le bien est produit par l’entreprise pour son propre compte, on utilise les mêmes principes que pour les biens acquis pour déterminer son coût.

Les coûts qui rentrent dans le cadre du gaspillage de matières premières et d’autres ressources de l’entreprise ou même de la main d’œuvre ne sont pas pris en compte.

Une évaluation à l’entrée à l’actif selon le coût d’origine des immobilisations corporelles

Ce sont les frais de livraison, les commissions, les taxes non récupérables, les frais d’installation, les frais de transport et le prix d’achat qui forment le coût d’origine. Il s’agit en réalité du prix d’achat et de tous les coûts qui contribuent à mettre l’immobilisation opérationnelle en vue de l’utilisation destinée.

Le modèle comptable régissant les immobilisations et amortissements met l’accent sur la recherche d’une bonne méthode de calcul du profit par un bon rapprochement des coûts engagés afin d’acquérir l’immobilisation avec les produits générés par son utilisation.

La comptabilisation et l’amortissement par composant

Il peut arriver qu’un bien corporel puisse être composé de parties qui apportent un flux de profits divers ou ayant des durées d’utilisation particulières.  Ainsi, ces différentes parties doivent être considérées distinctement.

C’est le cas d’une centrale électrique et de ses turbines ou d’un avion et de ses sièges. En effet, les sièges seront probablement changés avant l’appareil lui-même.