Distinction entre BNC et Micro BNC, Tout savoir

La comptabilité est un vaste domaine qui repose sur plusieurs principes d’opérations, dont les impôts sur le revenu. Ces derniers concernent les revenus, les bénéfices et les gains en capital et se répartissent en plusieurs sous catégories.

Les revenus peuvent être déclarés selon différents régimes fiscaux. Parmi cela, on retrouve les BNC (bénéfices non commerciaux). Noly Compta, votre expert-comptable en ligne vous en dit plus. 

Qu’est-ce que les BNC ? 

Les BNC sont des régimes fiscaux qui concernent les personnes en profession libérale. Est en profession libérale, une personne qui exerce des activités professionnelles seule et à caractère indépendant. 

Il existe deux catégories de profession libérale, à savoir :

• la profession libérale réglementée : dont l’exercice requiert l’obtention d’un diplôme, d’un titre professionnel ou d’une autorisation qui garantissent un certain niveau de compétence ou d’expérience (expert comptable, avocat, notaire, médecin…) ;
• la profession libérale non réglementée : dont l’activité n’est pas relative au commerce, à l’industrie, à l’artisanat ou à l’agriculture (consultant en ressources humaines, coaching…).

La déclaration fiscale de bénéfices non commerciaux peut être soumise à deux différents régimes : 

• le régime Micro BNC ; 
• le régime BNC normal, soit la déclaration contrôlée (le 2035).

(a) Le régime Micro BNC

Ce régime permet à ses bénéficiaires de réduire leurs obligations administratives. 

En effet, dans le but de justifier le chiffre d’affaires, il suffit de tenir une comptabilité simplifiée et un registre des recettes. Cependant, la gestion de la TVA n’est pas nécessaire.

La déclaration en fin d’année des impôts du chiffre d’affaires se fait alors et l’administration fiscale obtient la base imposable soumise au barème général des impôts sur le revenu après un abattement de 34%. 

Cette option est forfaitaire et ne correspond pas forcément à la réalité des dépenses professionnelles. 

Ainsi, au-delà de 72 500 € de recettes HT (ou un chiffre d’affaires au-delà de 32 900 € par an), un passage au régime de déclaration contrôlée est nécessaire. 

Dans certains cas, il est important de passer au régime BNC normal même étant au-dessous du seuil, si les frais réels sont supérieurs à 34 %. 

(b) Le régime BNC normal 

Le régime BNC normal est contrôlé par l’administration fiscale. 

Contrairement au régime micro, ce dernier nécessite :

• la tenue d’une comptabilité complète : livre-journal, livre d’inventaire, grand livre et inventaire annuel;
• la gestion de la TVA;
• l’établissement d’un compte de résultats en fin d’année adressé à une Association ou un Organisme de Gestion Agréée (AGA ou OGA) correspondante pour contrôler la déclaration. 

Les impôts sur le revenu seront alors calculés sous le bénéfice, c’est-à-dire, par la soustraction des charges aux recettes. 

Une majoration de 25% du montant déclaré se fera alors par l’administration fiscale si l’établissement n’adhère pas à un CGA ou AGA. 

La mise en place d’une comptabilité en ligne permet ainsi d’alléger ces démarches administratives. 

En effet, adopter une comptabilité en ligne permettra de fixer des objectifs de recettes et des bénéfices de fin d’année en toute tranquillité et en quelques clics seulement.

Cela permettra tout aussi de préciser automatiquement l’imposition en fin d’année ainsi que de faire des points afin de prendre des décisions dans l’objectif d’améliorer l’imposition. De plus, la comptabilité en ligne permet également de visualiser l’évolution quotidienne des activités, plus facilement et rapidement. 

Le suivi d’un expert-comptable en ligne permettra un gain de temps considérable dans la réalisation de cela. Ce gain de temps est un avantage pour les clients mais aussi pour l’expert-comptable en ligne lui-même.

Ainsi, il économise du temps pour traiter les documents comptables et les comptes annuels de ses clients, accordant une meilleure attention aux détails de chaque dossier. 

Noly compta vous propose donc ses outils et services en ligne afin de mener à bien simplement, mais efficacement, les obligations administratives de vos activités.